Réunion du Conseil Municipal du 06 novembre 2023
06/11/2023

DÉLIBÉRATION 2023DE0061 : Vote des crédits CPTE 275 ( contrat VITOGAZ )

DÉLIBÉRATION 2023DE0062: Convention de mise à disposition par la CDC de Haute Saintonge d’un emploi CUI-PEC

DÉLIBÉRATION 2023DE0063:Offre traitement résonance acoustique dans la salle de classe de la maternelle et la cantine

DÉLIBÉRATION 2023DE0064:Création et adhésion à l’Association de prévention et d’intervention en cas d’événements naturels (APIEN) sur le canton des Trois Montson bâties – exonération s t

DÉLIBÉRATION 2023DE0065:Donnant mandat au Centre de gestion de la Charente-Maritime pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la procédure de marché public ayant pour objet de conclure une convention de participation dans le domaine de la prévoyance .

INFORMATIONS / QUESTIONS DIVERSES

DICRIM et PCS

Document d'Informations Communal sur les Risques Majeurs qui sera inclus dans le Plan Communal de Sauvegarde qui doit être finalisé avant le 31 décembre 2024.

Présentation Projet Zone d’accélération EnR

Repas des anciens / Vœux du Maire

Cérémonie du 11 novembre et manifestations de fin d’année