Date Ordre du jour Document
01/01/2022 Réunion du Conseil Municipal du 13 Décembre 2021

DELIBERATIONS

Décision Modificative N° 5 : Travaux d’accessibilité...

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01/12/2021 Réunion du Conseil Municipal du 15 Novembre 2021

DÉLIBERATIONS

Création de 2 postes d’agents recenseurs pour...

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01/11/2021 Réunion du 25 octobre 2021

DELIBERATIONS

Confirmation transfert biens sectionnaux La Mercerie et La Rivière à l’initiative de la commune afin...

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01/10/2021 Delibérations, décisions et information de la réunion du 27 septembre 2021

Emprunt matériel de fauche (modification de la délibération 202103DE0012)

Mise à disposition de la salle des fêtes (révision de la...

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01/09/2021 Délibérations décisions, informations du 23 août 2021

Décision modificative 1 sur la Régie des Transports Scolaires : intégration de la participation familiale 2019-2020

Décision...

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01/08/2021 Délibérations et décisions du 19 Juillet 2021

Aliénation...

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01/07/2021 Délibérations et décisions du 14 Juin 2021

Vente de la...

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17/05/2021 Délibérations et décisions du 17 Mai 2021

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12/04/2021 Délibérations et décisions du 12 Avril 2021

Vote des taux d’imposition des taxes directes locales

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23/03/2021 Délibérations et décisions du 23 Mars 2021

FINANCEMENT MATERIEL VOIRIE

FORMATION DES ÉLUS ET...

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28/01/2021 Délibérations et décisions du 28 Janvier 2021

Demande de subvention accessibilité stade et bibliothèque

Demande de subvention pour la DECI à...

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11/01/2021 Délibérations et décisions du 11 Janvier 2021

Estivales 2021

Mise en place de barrières sur le...

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14/12/2020 Délibérations et décisions du 14 Décembre 2020

Choix de l'offre de prêt de 150 000 euros

Création emploi CDD accompagnatrice de bus scolaire et surveillance garderie

Création...

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23/11/2020 Délibérations et décisions du 23 Novembre 2020

Délibération modificative : Intégration des travaux de restauration de la phase 4 de l’église au budget 2020

Demande de subvention...

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19/10/2020 Délibérations et décisions du 19 Octobre 2020

Election des nouveaux membres du Sivos

Transfert de compétence du PLU à la Communauté des Communes de Haute...

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21/09/2020 Délibérations et décisions du 21 Septembre 2020

Participation de la commune de Polignac aux frais de la régie des transports scolaires

Remboursement du prêt relais de...

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27/07/2020 Délibérations et décisions du 27 Juillet 2020

Demande de subvention au Département au titre des amendes de police

Demande de subvention au fond d’aide au logement à loyer...

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06/07/2020 Délibérations et décisions du 6 Juillet 2020

Budget Prévisionnel de la commune

Budget de la régie des transports scolaires

Vote des 3 taxes (Foncier, Foncier non bâti,...

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02/06/2020 Délibérations et décisions du 2 Juin 2020

Délibération pour désigner un délégué pour le syndicat de la voirie

Création d'un poste de contractuel pour remplacer l'agent qui...

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26/05/2020 Délibérations et décisions du 26 Mai 2020

Mise en place du nouveau Conseil Municipal

Délégation de pouvoir au maire

Indemnité du maire et des adjoints

La mise en...

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