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Date Ordre du jour Document
20/02/2020 Délibérations et décisions du 20 Février 2020

Vote du compte de gestion et du compte administratif 2019 (commune et régie des transports scolaires)

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03/02/2020 Délibérations et décisions du 3 Février 2020

Modification de la délibération du 29 avril 2019 concernant le RIFSEEP

Adhésion à la convention Payfip

Demande de subvention...

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17/12/2019 Délibérations et décisions du 17 Décembre 2019

Coupe de bois sur parcelle F249 appartenant à la commune

Restauration de la statue de la Vierge...

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02/09/2019 Délibérations et décisions du 02 septembre 2019

Modification des statuts du SIVOM de Montlieu la Garde

Demande de subvention pour travaux de mise en sécurité des abats-sons pour...

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29/07/2019 Délibérations et décisions du 29 juillet 2019

Augmentation tarif cantine au 01/09/2019

Augmentation tarif garderie au 01/09/2019

Demande restauration monument aux...

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17/06/2019 Délibérations et décisions du 17 juin 2019

Renouvellement du CDD agent contractuel à la cantine scolaire

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)

DM n°1 -...

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27/05/2019 Délibérations et décisions du 27 mai 2019

Création d'un poste d'Adjoint du Patrimoine contractuel pour la bibliothèque

Tableau des effectifs communaux au 1er juin...

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29/04/2019 Délibérations et décisions du 29 avril 2019

Redevance d'occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications et de fibres optiques

Mise en place du...

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04/04/2019 Délibérations et décisions du 04 avril 2019

Demande de subventions pour les travaux de restauration de l'église St Etienne - phase 3

Vote du compte de gestion 2018 de la Régie des...

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26/03/2019 Délibérations et décisions du 25 février 2019

Création poste d'Adjoint Technique Principal Territorial 2è classe

Paiement des dépenses d'investissement avant le vote du budget...

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25/03/2019 Délibérations et décisions du 25 mars 2019

Vote taux des 4 taxes 2019

Coupe de bois sur parcelles communales

Présentation du budget 2019 de la Commune et de la...

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28/01/2019 Délibérations et décisions du 28 janvier 2019

Intervention de Mr GREGOIRE pour demander la location de l'ancien local de La Poste

Création d'un poste d'Adjoint Technique Principal 2è...

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17/12/2018 Délibérations et décisions du 17 décembre 2018

DM n°2 - dépenses engagées

Adoption d'un agenda complémentaire d'accessibilité programmée (Ad'AP) pour bloc sanitaire et vestiaires...

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26/11/2018 Délibérations et décisions du 26 novembre 2018

Participation à l'expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la FP mise en oeuvre par le CDG...

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20/11/2018 Délibérations et décisions du 22 octobre 2018

Obligation de dépôt de déclaration préalable à l'édification d'une clôture

Renouvellement convention d'Assistance Technique...

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09/10/2018 Délibérations et décisions du 27 août 2018

Convention de mise à disposition d'un emploi aux services techniques

Vente d'un caveau dans le cimetière communal implanté sur une...

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09/10/2018 Délibérations et décisions du 24 septembre 2018

Institution d'un droit de préemption

Contrat chauffeur du bus scolaire

Adhésion à la mission optionnelle de remplacement et de...

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02/07/2018 Délibérations et décisions du 02 juillet 2018

Demande de dérogation au droit à construire présentée par Mr VIAUD et Mme RICHER (art.L145-5 du Code de l'Urbanisme)

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25/06/2018 Délibérations et décisions du 25 juin 2018

Augmentation du tarif de la cantine scolaire année 2018-2019

Augmentation du tarif de la garderie périscolaire année 2018-2019 &...

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28/05/2018 Délibérations et décisions du 28 mai 2018

Désignation de SOLURIS comme " Délégué à la Protection des Données" (DPD)

Révision du tarif de location de la salle associative du...

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