Comptes rendus

DÉLIBÉRATION 2022DE0052: CONVENTION TARIFAIRE TRANSPORT SCOLAIRE AO2 AVEC LA RÉGION NOUVELLE AQUITAINE

DÉLIBÉRATION 2022DE0053 : Vente parcelles «aux Ragoullis»

DÉLIBÉRATION 2022DE0055 : Motion pour la programmation des travaux sur la nouvelle ligne 15 La Rochelle/Bordeaux

DÉLIBÉRATION 2022DE0054 : DÉLIBÉRATION RELATIVE A LA CONVENTION D’ASSISTANCE TECHNIQUE GÉNÉRALE PROPOSÉE PAR LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL DE LA VOIRIE

DÉLIBÉRATION 2022DE0056 : APPROBATION DE PRISE DE PARTICIPATION PAR AQUISITION D’ACTIONS AUPRES DU DEPARTEMENT A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) DEPARTEMENTALE

DÉLIBÉRATION 2022DE0057 : DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU SEIN DE L’ASSEMBLEE GENERALE ET D’UN DELEGUE AU SEIN DE L’ASSEMBLEE SPECIALE DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) DEPARTEMENTALE

INFORMATIONS DIVERSES ET DÉCISSIONS

Lecture d'une plainte

Repas des aînés

Fête de fin d'année :

- Movember 20/11/2022

- Marché de Noël 17/12/2022

- Chorale

Estivales 2023

• Information: Désignation d'un référent numérique pour le plan sécurité numérique en collaboration avec SOLURIS.

• Information: Contrat engagement républicain reçu de la préfecture concernant les associations.

  - Chaque associations devra nous faire une demande via le CERFA 12156*06