Communauté de communes de la Haute-Saintonge (CDCHS)
7, Rue Taillefer - CS 70002
17 500 Jonzac
DÉLIBÉRATION 2023DE0052: Tarifs au 1er septembre 2023 du repas cantine scolaire et du service de garderie
DÉLIBÉRATION 2023DE0053: Révision tarifs et conditions de location du Foyer Rural
DÉLIBÉRATION 2023DE0054: Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024, annulée et remplacée par la délibération DE0057. Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 « abrégée » au 1er janvier 2024
DÉLIBÉRATION 2023DE0055: Accord commercial avec la CCI Charente-Maritime pour la recherche des futurs gérants du bar restaurant «La Diligence».
DÉLIBÉRATION 2023DE0056: Recrutement CDD pour palier au non renouvellement des contrats aidés à partir de septembre 2023
DÉLIBÉRATION 2023DE0057: Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 abrégée au 1er janvier 2024
DÉLIBÉRATION Non Admise : Autorisation de mise à disposition de la salle associative au stade pour le groupe de majorettes Bandas Nouvelle Aquitaine.
DÉCISIONS / INFORMATIONS / QUESTIONS DIVERSES
Majoration taxe foncière des terrains devenus constructibles sur la base de l'article 1396 du code général des impôts.
Rentré scolaire 2023/ 2024
Inauguration superette Api
Manifestations à venir
Mairie de Chepniers : Thierry CLEMENCEAU
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Mairie, 58 Le Bourg 17210 Chepniers 17 210 Chepniers |
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05 46 04 45 11 05 46 04 53 05 (fax.) |
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Tous les matins de 9h à 12h30, sauf le mercredi de 9h à 12h. Lundi,mardi,jeudi,vendredi après-midis sur rendez-vous. |
Communauté de communes de la Haute-Saintonge (CDCHS)
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