Comptes rendus

Création postes Adjoint Administratif Principal 2e et 1e classe

Tableau des effectifs communaux

Demande de subvention pour projet...

Acompte participation annuelle SIVOS Bedenac Chepniers Polignac

Renouvellement indemnité d'administration et de...

Mise en place périodes d'astreintes - Plan Neige 2016 /2017

Modification des statuts de la CDCHS

Refus du transfert de la...

Intégration au budget des attributions de subventions

Tableau des effectifs communaux au 01.01.2017

Location ancien local de La...

Emprunt.

Choix accompagnatrice bus scolaire (CAE 20h).

Traitement des eaux usées pour les ateliers communaux (WC, douches,...

Avenant à la convention avec la Préfecture pour la télétransmission des actes budgétaires.

Adhésion à la Fondation du...

Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion 17.

Constitution de servitude ERDF.

Choix de...

Annulation poste CDD agent contractuel pour la conduite du bus scolaire.

Redevance d’occupation du domaine public due par les...

Demande de subvention à la DRAC pour les travaux préparatoires à la réfection de l’église.

Paiement de la garderie pour les enfants...

Création emploi temps non complet agent contractuel

Régie des Transports Scolaires – Participation des élèves au transport scolaire...

Convention avec le Département pour l’aménagement de la traversée du bourg

Attribution de l’IEMP (Indemnité d’Exercice de...

Demande de subventions pour la réfection des trottoirs du Vieux Bourg

Renouvellement de l’IEMP (Indemnité d’Exercice de Mission des...

Vote des comptes de gestion et administatif 2015 de la Commune.

Vote du budget primitif 2016 de la Régie des Transports...

Tableau des effectifs communaux au 1er avril 2016

Vote taux des 4 taxes

Présentation du budget

Détermination du taux de promotion d’avancement de grade

Création du poste d’Adjoint Technique 1è classe

Création poste...